Informations légalesCe site est géré par la Direction Départementale de l’Equipement du Bas-Rhin DDE du Bas-Rhin
Directrice de la publication CHAUX DEBRY Geneviève
Pour toute suggestion ou information concernant ce site, vous pouvez écrire au webmestre : securiteroutiere.dde-67@equipement.gouv.fr Etablir un lien avec le site de la Sécurité Routière dans le Bas-Rhin Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées dans ce site. En revanche les pages du site sr67.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site : rien ne doit méprendre le visiteur sur l’origine d’une page vue. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Stabilité des adresses : nous essayons, autant que faire se peut, de maintenir des adresses URL de page stables. Toutefois, ce site pouvant faire à tout moment l’objet de réorganisations, nous ne pouvons pas garantir la stabilité de l’adresse des pages internes du site. Droit d’auteur Les contenus disponibles sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Au terme de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, vous ne pouvez reproduire tout ou partie de ces œuvres sans en avoir obtenu l’autorisation expresse. Traitement des données personnelles En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent en envoyant un courrier à l’adresse suivante : DDE du Bas-Rhin
Hébergement du site
Ce site utilise SPIP 1.9.2
|